/cas d’usage
Cas d’usage de l’IA dans le transport et la logistique
De l’ordre de transport à la facture, une IA reliée à vos flux
En 2025, seules 0,55 % des entreprises françaises de transport et d’entreposage de 10 personnes ou plus appliquent l’IA à la logistique elle-même, contre 2,14 % dans l’Union européenne. Sur la route, qui assurait 89 % du fret terrestre en 2024, en entrepôt et dans toute la chaîne logistique (supply chain), l’IA logistique lit les documents, anticipe les volumes et prépare les tournées.
/enjeux
Des coûts en hausse, des recrutements tendus, des flottes au diesel.
Fin 2024, les transports et l’entreposage emploient 1 453 200 salariés hors intérim, 7 % de l’emploi salarié privé. L’entreposage et la manutention en comptent 150 900, 19,3 % de plus qu’en 2019.
Le bilan annuel des transports en 2024, par le SDES (nouvel onglet)
- Des coûts plus rapides que les prix En 2024, les coûts du transport routier longue distance augmentent de 1,3 %, tirés par le personnel de conduite (+6,9 %), quand les prix du national longue distance ne gagnent que 0,7 %. La même année, le transport et l’entreposage comptent près de 3 000 défaillances d’entreprises, leur plus haut niveau depuis 2000.
- Des conducteurs difficiles à recruter En 2026, 54 % des 27 043 projets de recrutement de conducteurs routiers sont jugés difficiles, pour 43,8 % sur l’ensemble des métiers.
- Des entrepôts à l’intérim Le secteur emploie 102 900 intérimaires fin 2024, surtout en entrepôt, avec un taux de recours de 6,6 %, près du double du privé. Les projets de recrutement de magasiniers et de préparateurs peu qualifiés sont saisonniers à 34 %.
- Des flottes encore au diesel En 2024, les poids lourds émettent 22 % des gaz à effet de serre des transports, qui restent le premier secteur émetteur de France. Au 1er janvier 2026, 96,2 % des poids lourds roulent au diesel ; la stratégie nationale bas-carbone (SNBC 3) vise 50 % d’électriques dans les ventes neuves en 2030.
/adoption
Une IA logistique encore rare dans le transport et l’entreposage.
En France, le transport et l’entreposage arrivent en 2025 au dernier rang des secteurs pour l’usage de l’IA. Le taux du secteur est pourtant passé de 5,28 % en 2024 à 8,96 % en 2025.
- 2021 2021 : France 4,2 %, Union européenne 5,2 %
- 2023 2023 : France 2,4 %, Union européenne 5,3 % rupture de série pour la France
- 2024 2024 : France 5,3 %, Union européenne 8,1 %
- 2025 2025 : France 9 %, Union européenne 11,2 %
/taille des entreprises
Des grands groupes équipés, des PME qui accélèrent.
Pondéré par les effectifs, le taux d’usage de l’IA du secteur passe de 9 % à 66 % : les grands groupes l’utilisent, les petites entreprises beaucoup moins. Dans le transport routier de fret et le déménagement, 83,3 % des entreprises ont moins de 10 personnes, mais les 154 entreprises de 250 personnes ou plus emploient 38,4 % des effectifs.
Dans le baromètre France Num, qui interroge les dirigeants de TPE et de PME, l’usage d’une solution d’IA a été multiplié par 1,8 en un an dans le transport et la logistique. La moyenne de tous les secteurs atteint 40 %.
/cas d’usage
34 cas d’usage de l’IA pour le transport et la logistique.
Votre fonction
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Interroge les règles du tachygraphe et des temps de conduite, des zones à faibles émissions, de la lettre de voiture et du stockage de produits dangereux, et indique celles qui s’appliquent à un trajet ou un véhicule.
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Consulte le TMS, le WMS et le suivi des envois, enchaîne les vérifications (stock, créneau de quai, camion disponible) et prépare l’ordre de transport ou la tâche de réapprovisionnement, que l’exploitant valide.
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Anticipe les volumes à préparer, à expédier ou à enlever, par jour, par client et par site, pour caler les effectifs du quai, le recours à l’intérim, les camions à réserver et les stocks à recompléter.
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Calcule les tournées et les plannings des conducteurs en respectant créneaux des clients, temps de conduite et de repos, accès aux zones à faibles émissions et capacité des véhicules, pour rouler moins à vide.
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Lit les ordres de transport reçus par courriel ou en PDF, les fiches de données de sécurité et les factures des affrétés, en extrait adresses, poids, créneaux et montants, et les saisit dans le TMS ou le WMS.
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Installe les modèles sur les serveurs du transporteur ou du logisticien, ou chez un hébergeur qu’il choisit, pour que les tarifs, les volumes des chargeurs et les données des conducteurs ne partent pas à l’extérieur.
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Répond au chef de quai, à l’exploitant ou à l’intérimaire à partir des cahiers des charges des clients, des protocoles de sécurité et des modes opératoires de l’entrepôt, en citant le document d’origine.
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Prépare la réponse à une réclamation pour retard ou avarie, la lettre de réserves, le rapport d’incident de quai ou le protocole de sécurité, à partir des modèles de l’entreprise et du dossier, relus avant envoi.
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Lit le cahier des charges d’un chargeur et sa grille de lots par origine et destination, retrouve les réponses et les prix passés comparables et prépare une première trame de réponse et de cotation.
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Lit la boîte de l’exploitation, sépare ordres de transport, demandes de cotation, prises de rendez-vous et réclamations, repère l’urgence d’un enlèvement et transmet chaque message au bon exploitant.
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Rassemble les pièces d’un dossier de litige (lettre de voiture, réserves, photos, preuve de livraison) ou d’un sous-traitant affrété, vérifie leur complétude et leur cohérence, et signale ce qui manque.
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Surveille les arrêtés des zones à faibles émissions, les textes du transport, les appels à projets pour poids lourds électriques et les appels d’offres de transport, et livre chaque semaine ce qui touche l’entreprise.
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Répond jour et nuit au destinataire qui demande où en est sa livraison, propose un nouveau créneau, enregistre une consigne de livraison et passe la main au service client en cas de litige.
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Trie les lettres de voiture signées, bons de livraison, photos et factures qui reviennent des tournées, rattache chacun au bon ordre de transport et les range pour les retrouver en cas de litige.
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Retire le nom du conducteur ou du préparateur des données de géolocalisation, de tachygraphe ou de scanner avant leur analyse ou leur partage avec un chargeur, et masque les adresses des particuliers livrés.
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Repère dans les données des boîtiers télématiques et des ordinateurs de bord les signes d’une panne à venir (freins, pneus, moteur), pour planifier l’atelier avant qu’un camion ne s’arrête en tournée.
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Signale la facture d’un affrété qui s’écarte du tarif convenu, la consommation de gazole anormale d’un véhicule ou un écart d’inventaire inhabituel, pour qu’un responsable les examine en priorité.
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Propose à l’affréteur, pour chaque lot à couvrir, les sous-traitants qui ont déjà fait la ligne à bon prix, et au camion qui rentrerait à vide un fret de retour compatible avec son trajet et sa remorque.
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Prévoit l’énergie que demanderont les recharges des utilitaires et des camions électriques au dépôt, selon les tournées du lendemain, pour étaler la charge, limiter la puissance souscrite et acheter moins cher.
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Répartit les préparateurs entre réception, préparation et expédition selon les flux attendus, les stocks entre entrepôts, et les colis et palettes dans les camions pour mieux les remplir.
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Examine les photos prises au quai ou à la livraison, repère palettes écrasées, films déchirés et étiquettes illisibles, et joint la preuve au dossier avant que les réserves ne soient closes.
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Lit les lettres de voiture et les bons de livraison signés et scannés, y compris les réserves écrites à la main par le destinataire, pour clore la livraison, déclencher la facture ou ouvrir un litige.
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Réunit dans une même base les données du TMS, du WMS, de la télématique, des tachygraphes et de la facturation, rapprochées par ordre de transport et par véhicule, prêtes pour l’analyse et pour l’IA.
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Repère les adresses de livraison mal géolocalisées, les poids et dimensions d’articles faux ou manquants et les clients en double, qui faussent la cotation, le remplissage des camions et le calcul des tournées.
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Reprend l’essai qui marche sur un client ou un entrepôt, comme un calcul de tournées ou une lecture d’ordres, et le rend fiable, relié au TMS et au WMS, suivi par ses indicateurs et maintenu.
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Résume l’historique d’un litige avec un chargeur ou d’une avarie, ou la revue de performance trimestrielle d’un client, et en extrait les engagements de service, les écarts constatés et les actions à suivre.
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Traduit le protocole de sécurité de chargement, les consignes de quai et les échanges avec les conducteurs et partenaires étrangers, en gardant le vocabulaire du métier : lettre de voiture, réserves, créneau.
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Aide les développeurs à lire et documenter un TMS ou un WMS écrit en interne, puis à le faire évoluer pour la facturation électronique ou l’échange de données eFTI, sans perdre ses règles de tarification.
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Répond aux conducteurs et aux préparateurs sur leurs congés, leurs frais de déplacement, leur planning ou leur carte conducteur, depuis leur téléphone, et prend en charge les demandes simples au service du personnel.
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Prend l’appel du conducteur qui annonce un retard ou demande un créneau de quai, ou du destinataire qui cherche son colis, répond à partir du planning et du suivi, et oriente le reste vers l’exploitant.
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Transcrit l’appel où un client commande un enlèvement ou un conducteur signale un incident, et en tire l’ordre de transport ou la déclaration d’incident à saisir dans le TMS, avec l’heure et les consignes.
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Classe les demandes de cotation selon leur chance d’aboutir et la marge attendue, et les litiges ouverts selon leur montant et leur délai, pour traiter d’abord ceux qui comptent.
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Compte les palettes d’un camion à la réception, les emplacements libres d’un stockage au sol ou les camions qui attendent aux quais, à partir de photos ou de caméras, sans identifier les personnes.
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Surveille l’écart entre les volumes prévus et réalisés ou entre l’heure d’arrivée annoncée et l’heure réelle, alerte quand un modèle dérive après un pic saisonnier ou un nouveau client, et le réentraîne.
À l’international, 29,1 % des kilomètres des camions français se font à vide.
/sur le terrain
Des premiers projets ancrés dans vos données d’exploitation.
Dans le transport et la logistique, le cadrage des usages passe avant la technique : des assistants grand public servent déjà au quotidien, sans charte ni garantie de confidentialité pour les documents internes. Le guide IA de la filière cite STEF, qui a répondu à ce risque par une IA générative sécurisée, STEF AI, et une charte éthique.
Le premier chantier technique est, le plus souvent, un assistant documentaire qui cite ses sources. Les modèles prédictifs se heurtent d’abord à la qualité des données : stocks inexacts, temps déclaratifs, contraintes que seuls les planificateurs connaissent.
- Encadrer l’IA générative en équipant exploitants et équipes d’entrepôt d’un assistant sous votre contrôle
- Fiabiliser la donnée d’exploitation en menant ce chantier en parallèle des premiers modèles
- Anticiper les volumes entrants à partir des historiques de commandes et de réceptions, pour planifier quais, effectifs et transports
- Acheter le logiciel d’optimisation en exigeant qu’il accepte vos prévisions et renvoie ses données dans vos bases
/usages
Une IA logistique au bureau, presque absente de la manutention.
En entrepôt, FM Logistic fait lire par l’IA les fiches de sécurité des produits dangereux stockés sur un site Seveso seuil haut : lecture automatique à 98 %, temps de traitement divisé par 10.
Dans la messagerie express, Geopost simule des milliers de scénarios sur VOS, le jumeau numérique de son réseau, alimenté par les scans des colis. Renault Group, chargeur, dit avoir économisé environ 20 M€ entre 2021 et 2024 en optimisant itinéraires et chargement des camions.
Le guide IA de la filière logistique et transport (nouvel onglet)L’apprentissage automatique
- Bureautique et communication Bureautique et communication : 65 %
- Transport, distribution et tournées Transport, distribution et tournées : 44 %
- Facturation Facturation : 39 %
- Traçabilité des flux Traçabilité des flux : 29 %
- Réception et expédition Réception et expédition : 28 %
- Gestion des stocks Gestion des stocks : 27 %
- Prévision de la demande Prévision de la demande : 27 %
- Étiquetage Étiquetage : 27 %
- Autres Autres : 26 %
- Emballage et préparation de commandes Emballage et préparation de commandes : 25 %
- Entreposage et stockage Entreposage et stockage : 25 %
- Manutention et conduite d’engins Manutention et conduite d’engins : 4 %
/cadre juridique
Des documents de transport qui deviennent des données.
Avec le règlement européen sur les informations électroniques relatives au transport de marchandises (eFTI, 2020/1056), les autorités de tous les États membres devront accepter les données transmises par des plateformes certifiées. L’État pourra contrôler les lettres de voiture électroniques dès 2027 et vise leur généralisation vers 2030.
Le règlement eFTI, par la Commission européenne (nouvel onglet)La facturation électronique, par l’administration fiscale (nouvel onglet)La veille réglementaire d’Inceptive
- Lettre de voiture électronique La France a adhéré en 2016 au protocole additionnel à la convention CMR qui l’instaure (e-CMR) ; ce protocole compte 42 parties.
- Facturation électronique Les données des opérations avec les particuliers, des opérations internationales et des paiements de prestations de services, transport compris, sont aussi transmises à l’administration (e-reporting), au même calendrier que l’émission des factures.
- Tachygraphe intelligent La version 2 enregistre d’elle-même les passages de frontière. Une carte V2 suffit à présenter les temps de conduite et de repos des 56 derniers jours.
- Flottes de véhicules légers Une entreprise dont la flotte compte au moins 100 véhicules doit une taxe annuelle, nulle si cette flotte atteint 18 % de véhicules légers à faibles émissions en 2026. Elle touche notamment les camionnettes et fourgons N1 des flottes de livraison et du dernier kilomètre, pas les poids lourds.
/conducteurs et préparateurs
Des données de conduite et de préparation sous contrôle.
La CNIL admet la géolocalisation d’un véhicule pour facturer une prestation de transport, assurer la sécurité du salarié ou des marchandises, ou mieux répartir les moyens. Elle l’exclut pour contrôler la vitesse ou suivre un salarié en permanence. Sa liste des traitements à risque impose aussi une analyse d’impact (AIPD) pour les données du tachygraphe.
Pour Amazon France Logistique, le Conseil d’État a ramené l’amende de 32 à 15 M€, mais confirmé que garder 31 jours tous les indicateurs des scanners des préparateurs méconnaît le principe de minimisation. Une IA qui répartit les tournées d’après le comportement individuel des conducteurs ou évalue les performances des préparateurs relèvera du haut risque. L’employeur en informera d’abord les salariés concernés et leurs représentants.
La géolocalisation des véhicules des salariés, par la CNIL (nouvel onglet)La décision du Conseil d’État du 23 décembre 2025 (nouvel onglet)
| Usage des données | Durée de conservation |
|---|---|
| Cas général | 2 mois |
| Optimisation des tournées ou preuve des interventions, faute d’autre moyen | 1 an |
| Suivi du temps de travail | 5 ans |
/calendrier
Un calendrier qui se resserre autour de 2027.
- Tachygraphe V2 pour les utilitaires de 2,5 à 3,5 t en transport international ou en cabotage, pour compte d’autrui
- Factures électroniques : réception par toutes les entreprises, émission par les grandes entreprises et les ETI
- eFTI : application complète du règlement
- Factures électroniques : émission par les PME et les microentreprises
- Règlement IA : obligations des systèmes à haut risque, gestion des salariés comprise
- Carte conducteur V2 pour tous les conducteurs
- Taxe sur les flottes : taux cible de 48 % de véhicules légers à faibles émissions
/cybersécurité
Une chaîne logistique interconnectée, donc exposée aux attaques.
En 2025, l’ANSSI a vu des attaquants passer du système d’information d’un prestataire à ceux de ses clients. Pour un logisticien relié à ses chargeurs, le risque arrive aussi par ses prestataires.
Le guide IA de la filière déconseille d’acheter une « boîte noire » : coûts en hausse, outil impossible à quitter, dépendance à un fournisseur hors UE. Il demande des clauses de réversibilité, l’export des données et la localisation de l’hébergement. Pour Archipel, vous choisissez entre Scaleway, en France, et vos propres serveurs.
La souveraineté de nos plateformesL’état de la menace en Europe, par l’ENISA (nouvel onglet)
- 7,5 % des incidents recensés par l’ENISA dans l’UE dont le secteur est connu visent le transport, deuxième secteur le plus ciblé (juillet 2024 à juin 2025)
- 20,8 % des incidents du transport touchent la logistique, derrière l’aérien
- 83,9 % des incidents cybercriminels du transport européen sont des rançongiciels
- 26 % des dirigeants de TPE et PME du secteur craignent fortement le piratage ou la perte de données, contre 20 % en moyenne
En 2025, 46 % des TPE et PME du transport et de la logistique n’ont consacré aucun budget au numérique.
/financements
Des aides publiques à la mesure d’une PME du transport.
En 2025, 46 % des TPE et PME du transport et de la logistique n’ont consacré aucun budget au numérique, la part la plus forte de tous les secteurs. Expert agréé du Diag Data IA de Bpifrance, nous vous aidons à choisir le dispositif adapté à votre projet et à votre taille.
Notre Diag Data IALes dispositifs IA de Bpifrance, par France Num (nouvel onglet)
- Diag Data IA Huit jours d’accompagnement sur trois mois au plus, pour 6 000 € HT à la charge de l’entreprise après une subvention de 40 %, sous réserve d’éligibilité.
- Accélérateur IA Dix-huit mois d’accompagnement, pris en charge à 46 % par France 2030, pour les PME et ETI de plus de 8 M€ de chiffre d’affaires, de plus de 50 collaborateurs et d’au moins 3 ans.
- Pôles européens d’innovation numérique Un accompagnement à l’IA dans chacun des 30 pôles implantés en France (EDIH), financé à 50 %, et jusqu’à 80 % dans certains territoires.
- Prêt Boost De 5 000 à 75 000 € sur 3 à 5 ans pour les entreprises de 2 à 49 salariés et de plus de 3 ans, analyse des données et cybersécurité comprises.
/méthode
Une mise en œuvre par étapes, du cadrage au suivi, avec vos exploitants.
En 2025, dans l’UE, environ deux entreprises du transport et de l’entreposage sur trois qui ont envisagé l’IA sans l’adopter citent le manque d’expertise. Une mise en œuvre utile relie les modèles à votre logiciel de gestion des transports (TMS) ou d’entrepôt (WMS), à votre progiciel de gestion (ERP) et à la télématique de vos véhicules.
Les agents d’IALa mise en production et le suivi des modèles
- CADRAGE Vos flux, vos documents de transport et vos exigences d’hébergement s’étudient d’abord, puis la durée actuelle de la tâche visée se mesure, avant tout choix d’outil.
- MISE EN SERVICE Un modèle sur mesure, un agent conversationnel pour vos chargeurs ou une plateforme d’IA générative entre en service ; vos exploitants et chefs de quai valident chaque ordre, planning ou réponse avant envoi.
- SUIVI La justesse des modèles se contrôle dans la durée, avec un réentraînement quand vos clients, vos saisons ou vos plans de transport changent.
/questions
Des réponses sur l’IA logistique et le transport routier.
Qu’est-ce qu’un agent IA en logistique ?
Un agent d’IA agit directement dans vos logiciels, comme votre TMS ou votre WMS. Les Transports Lachaud, PME de 50 salariés, ont intégré en 2025 un TMS dont l’agent crée les ordres de transport à partir des courriels et des PDF reçus ; l’exploitant valide chaque ordre. Chez GXO, plus de 90 % des tâches de réapprovisionnement que génère l’agent sont suivies d’une commande dans les jours suivants.
Quel budget prévoir pour un projet d’IA logistique ?
Pour automatiser des flux logistiques ou des plannings, Bpifrance et Siparex estiment le coût à plus de 100 000 € et la mise en œuvre à plus de 12 mois. Le guide IA de la filière conseille de fixer trois indicateurs avant l’essai, par exemple 10 % de kilomètres à vide en moins, puis de trancher en 8 à 12 semaines.
NIS 2 concerne-t-elle le transport et la logistique ?
L’ANSSI range le « Transport » parmi les secteurs hautement critiques de NIS 2, et les « Services postaux et d’expédition » parmi les autres secteurs critiques. La liste des sous-secteurs, dans les annexes de la directive, dit si un transporteur ou un logisticien y entre. Une entité visée est importante dès 50 personnes, essentielle dès 250, ou selon son chiffre d’affaires et son bilan. La France n’a pas encore transposé la directive : l’Assemblée nationale a déprogrammé le projet de loi prévu les 7 et 9 octobre 2026.
Une caméra IA est-elle autorisée dans la cabine d’un camion ?
Au travail, le règlement européen sur l’IA proscrit depuis le 2 février 2025 tout système qui déduit les émotions d’une personne, sauf motif médical ou de sécurité. Une caméra de cabine ne peut donc déduire les émotions du conducteur qu’à ces deux fins. Dès 50 salariés, le CSE est consulté avant la mise en place d’un dispositif de contrôle de l’activité.
Qui peut accéder aux données télématiques d’un camion ?
Le règlement de l’UE sur les données (Data Act), applicable depuis le 12 septembre 2025, donne aux entreprises le droit d’accéder aux données des objets connectés qu’elles utilisent, véhicules compris. Depuis septembre 2026, fabricants et fournisseurs doivent concevoir ces objets pour que leurs données soient directement accessibles.
/sources
Sources
- SDES, Bilan annuel des transports en 2024 (novembre 2025), 2024 (nouvel onglet)
- SDES, « Bilan annuel des transports en 2024 » (25 novembre 2025), 2024 (nouvel onglet)
- Eurostat, enquête sur les TIC dans les entreprises, usage de l’IA par activité (isoc_eb_ain2), 2025 (nouvel onglet)
- Eurostat, isoc_eb_ain2, technologies et usages de l’IA dans le transport et l’entreposage (NACE H), 2025 (nouvel onglet)
- Eurostat, isoc_eb_ain2, évolution de l’usage de l’IA dans le transport et l’entreposage, France et UE (2021-2025), 2025 (nouvel onglet)
- Eurostat, statistiques structurelles d’entreprises (sbs_sc_ovw), transport routier de fret et déménagement (NACE H49.4), 2024 (nouvel onglet)
- Eurostat, Statistics Explained, « Road freight transport by journey characteristics », 2025 (nouvel onglet)
- SDES, « 616 200 poids lourds en circulation au 1er janvier 2026 » (10 juillet 2026), 2026 (nouvel onglet)
- SDES, Chiffres clés des transports, édition 2025, 2023 (nouvel onglet)
- Ministère de la Transition écologique, « SNBC : transports et mobilité », 2026 (nouvel onglet)
- France Travail, enquête Besoins en main-d’œuvre 2026, rapport national, 2026 (nouvel onglet)
- Insee Première n° 2120, « Les technologies de l’information et de la communication dans les entreprises en 2025 » (21 juillet 2026), 2025 (nouvel onglet)
- DGE, Baromètre France Num 2026, 2026 (nouvel onglet)
- DGE, Baromètre France Num 2026, rapport final, 2026 (nouvel onglet)
- France Logistique, DGE et AI Cargo Foundation, « Adoption de l’IA : guide pour la filière logistique et transport de marchandises » (mars 2026), 2026 (nouvel onglet)
- Renault Group, « Artificial intelligence in logistics : driving our industrial performance » (14 octobre 2025), 2025 (nouvel onglet)
- Commission européenne, DG MOVE, « eFTI Regulation », 2026 (nouvel onglet)
- Ministère chargé des Transports (DGITM) et France Logistique, « Document d’orientation pour la digitalisation de la logistique » (mars 2026), 2026 (nouvel onglet)
- Nations unies, Collection des traités, protocole additionnel à la CMR concernant la lettre de voiture électronique (chapitre XI-B-11-b), 2024 (nouvel onglet)
- impots.gouv.fr, « Je découvre la facturation électronique », 2026 (nouvel onglet)
- DGFiP, « Tout savoir sur la facturation électronique » (FAQ), 2026 (nouvel onglet)
- Légifrance, loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024, art. 91, 2023 (nouvel onglet)
- Commission européenne, DG MOVE, « Questions and answers on tachograph provisions of Mobility Package 1 », 2025 (nouvel onglet)
- Commission européenne, DG MOVE, « Tachographs », 2026 (nouvel onglet)
- Légifrance, code des impositions sur les biens et services, art. L421-93 à L421-103, 2025 (nouvel onglet)
- Légifrance, code des impositions sur les biens et services, art. L421-99-1 à L421-99-9, 2026 (nouvel onglet)
- Légifrance, code des impositions sur les biens et services, art. L421-132-1 à L421-132-6, 2026 (nouvel onglet)
- CNIL, « La géolocalisation des véhicules des salariés » (30 mai 2023), 2023 (nouvel onglet)
- CNIL, liste des types d’opérations de traitement pour lesquelles une analyse d’impact relative à la protection des données est requise, 2019 (nouvel onglet)
- CNIL, « Contrôle de l’activité des personnes employées » (9 juillet 2026), 2026 (nouvel onglet)
- Conseil d’État, décision n° 492830 du 23 décembre 2025, 2025 (nouvel onglet)
- Commission européenne, AI Act Service Desk : règlement (UE) 2024/1689, annexe III, 2024 (nouvel onglet)
- Commission européenne, AI Act Service Desk : règlement (UE) 2024/1689, article 5, 2024 (nouvel onglet)
- Commission européenne, AI Act Service Desk : règlement (UE) 2024/1689, article 26, 2024 (nouvel onglet)
- Commission européenne, AI Act Service Desk : règlement (UE) 2024/1689, article 113 (version consolidée au 27 juillet 2026), 2026 (nouvel onglet)
- Commission européenne, « AI Omnibus enters into force » (27 juillet 2026), 2026 (nouvel onglet)
- ANSSI, MesServicesCyber, « NIS 2 », 2026 (nouvel onglet)
- Assemblée nationale, relevé de conclusions de la Conférence des présidents du 6 octobre 2026, 2026 (nouvel onglet)
- ENISA, ENISA Threat Landscape 2025 (v1.3, septembre 2026), 2025 (nouvel onglet)
- ANSSI, Panorama de la cybermenace 2025 (CERTFR-2026-CTI-002), 2025 (nouvel onglet)
- France Num (DGE), « Bpifrance forme et accompagne les entreprises pour passer à l’intelligence artificielle (IA) », 2026 (nouvel onglet)
- France Num (DGE), « Exploitez l’intelligence artificielle, osez l’IA », 2026 (nouvel onglet)
- France Num (DGE), « Financez la numérisation de votre TPE PME avec le Prêt Boost - Transformation numérique », 2024 (nouvel onglet)
- Bpifrance et Siparex, livre blanc « Les audacieux de l’IA » (avril 2026), 2026 (nouvel onglet)
- CNIL, « Le règlement sur les données (Data Act) : un nouveau cadre européen pour le partage et l’utilisation des données », 2025 (nouvel onglet)
- Commission européenne, « Règlement sur les données » (Data Act), 2025 (nouvel onglet)
/autres études
- Collectivités IA générative et agents conversationnels pour le service public local
- Industrie Contrôle visuel, prévision et IA générative pour les PME et ETI industrielles
- BTP et immobilier Appels d’offres, chantiers et patrimoine : l’IA des entreprises du BTP, des bailleurs et des syndics
- Commerce et distribution Devis, fiches produits, prévision des ventes et service client pour les enseignes, les négoces et les e-commerçants
- Santé et médico-social IA d’organisation pour les EHPAD, les établissements du handicap et l’aide à domicile
- Banque et assurance Gestion, conseil, conformité et relation client assistés par l’IA, du cabinet de courtage à la mutuelle
- Services aux entreprises Saisie comptable, recherche juridique et tri des candidatures pour cabinets et agences
- Agriculture Prévision des récoltes, conseil et agents d’IA pour les exploitations, les coopératives et le négoce
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